Suivez-nous !

05 65 36 27 90

mairie.belaye@orange.fr

Mairie de Bélaye

Accueil

Historique et Patrimoine

Situation Géographique

Comptes rendus Conseils Municipaux

Délibérations

Démarches Administratives

Infos et numéros utiles

Gestion des déchets

Ambroisie

Vie Associative et culturelle

Vie économique

DELIBERATIONS

2024

Liste des délibérations du conseil municipal du 07/11/2024

• Attribution chèques cadeaux

• Adhésion à la convention de participation pour le risque de prévoyance souscrite par le CDG

• Désignation du coordonnateur de l'enquête de recensement

• Création d'emploi d 'agent recenseur

• Plan de financement aménagement du bourg réserve incendie annule et remplace DE_17

_

Liste des délibérations du conseil municipal du 24/05/2024

• Tarifs droit de terrasse

• Adhésion au service santé-prévention du CDG

Liste des délibérations du conseil municipal du 28/03/2024

• Vote des taux d'imposition 2024
• Vote du budget primitif

• Vote subventions aux associations

• Plan de financement pompe à chaleur

2023

Liste des délibérations du conseil municipal du 7/03/2023

• Approbation du Compte de Gestion 2022

• Approbation du Compte Administratif 2022

• Affectation de Résultat 2022 sur 2023

• Modification des statuts du Syndicat AQUARESO

• Adhésion de la Commune de Bélaye au Syndicat mixte ouvert AGEDI

• Signature d'une convention avec le SDAIL

• Tarifs de location de la salle des fêtes

Liste des délibérations du conseil municipal du 3/04/2023

• Avis du conseil municipal sur le projet arrêté du plan local d'urbanisme de la CCVLV

• Mise en place du droit de place pour les vide greniers, marchés, foires, brocantes..

• Fixation des taux d'imposition pour 2023

• Approbation du budget 2023

• Attribution des subventions 2023 aux associations

2022

Liste des délibérations du conseil municipal du 12/12/2022

• Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 abrégé communes de - 3500 Hab. au 01/01/2023

• Délégation de la compétence Éclairage Public (EP) - Mise à disposition des biens à la Fédération Départementale d’Énergie du Lot

• Décision modificative comptable

• Subventions aux associations 2022

• Taux de reversement du produit de la taxe d'aménagement de la commune vers leur EPCI

• Adhésion aux services numériques du Centre de Gestion

• Plan de financement Aménagement du Bourg et réserve incendie, demande de subventions

• Adressage Postal : Liste des voies nouvellement nommées

Liste des délibérations du conseil municipal du 13/09/2022

• Fixation du taux de la taxe d'aménagement

• Attribution de subventions aux associations

• Tarif location tables et chaises

Liste des délibérations du conseil municipal du 05/04/2022

• Fixation des taux des taxes locales pour 2022

• Approbation du budget primitif 2022

Liste des délibérations du conseil municipal du 17/02/2022

• Approbation du compte de gestion 2021

• Approbation du compte administratif 2021

• Affectation de résultat 2021 sur 2022

• Prescription acquisitive parcelle appartenant à M. et Mme Protopopoff André, lieu dit " Le Gignal"

Commune de Bélaye 1 Place du Mercadiel 46140 Bélaye